Déposée le 14 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADM PROMOTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADM PROMOTION domicilié(e) 9 bis, avenue du Bouton d'Or, ZA des Petits Carreaux - 94370 - SUCY EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 252 485 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADM PROMOTION, Société par actions simplifiée - 9 bis, avenue du Bouton d'Or, ZA des Petits Carreaux - 94370 - SUCY EN BRIE - France - SIREN 332252485
SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Inscription le 5 mars 2008 - Changement de nature juridique n°470156 - Publication au BOPI 2008-03-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486554 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12
Instruments d'écriture, agendas, cahiers. Articles pour fumeurs, briquets.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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